1. Éditeur du Site

• Nom de l’entreprise : CADEA
• Forme juridique : [forme juridique, ex : SARL, SAS, etc.]
• Capital social : [montant du capital social]
• Siège social : [adresse complète]
• Téléphone : [numéro de téléphone]
• E-mail : [adresse e-mail]
• Numéro d’immatriculation : [numéro d’immatriculation au RCS ou autre registre professionnel]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA intracommunautaire]
• Directeur de publication : [nom du directeur de publication]

2. Hébergement du Site

• Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
• Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
• Site web : [site web de l’hébergeur]

3. Conception et Réalisation

• Agence ou prestataire : [Nom de l’agence ou du prestataire]
• Adresse : [Adresse de l’agence ou du prestataire]
• Téléphone : [Numéro de téléphone]
• E-mail : [Adresse e-mail]
• Site web : [site web de l’agence ou du prestataire]

4. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site https://cadeacycle.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société CADEA, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de CADEA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Données Personnelles

CADEA s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://cadeacycle.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par CADEA, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) :

• Adresse : [adresse complète]
• E-mail : [adresse e-mail]

6. Liens Hypertextes et Cookies

Le site https://cadeacycle.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de CADEA. Cependant, CADEA n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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• Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée et sécurité. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
• Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
• Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité et sécurité », vous pouvez bloquer les cookies.

7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://cadeacycle.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [votre ville].

8. Contact

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact].